Gazette du sol – octobre 2020

Nouveau CA

Le CA de Fedexsol a été renouvelé suite à la dernière AG. Il sera désormais composé de 8 personnes :

  • Fréderic Bracke (CSD Ingénieurs),
  • Marie Heeren (SBS Environnement),
  • Jean-Marc Lambert (ABV Environnement),
  • Olivier Ponzoda (AG Environnement),
  • Céline Roisin (Sol-Ex),
  • Louis Vandebroek (Aries Consultants),
  • Vincent Vanderheyden (Siterem),
  • Laurent Villers (SGS Belgium).

Région de Bruxelles-Capitale

Deux nouveaux AGRBC en projet à groupe de travail (GT) en vue

Plusieurs nouveautés législatives sont en préparation en Région de Bruxelles-Capitale :

Le projet de nouvel AGRBC fixant les conditions d’agréments des experts en pollution du sol et d’enregistrement des entrepreneurs en assainissement du sol (projet en 1ère lecture) a été publié sur Brusoil et est repris en annexe de la présente newsletter. L’avis des experts est attendu pour le 28 octobre.

Un projet d’AGRBC sur les granulats et terres de remblai devrait nous être transmis pour le 10/10 au plus tard, avec une demande de remise d’avis dans les 30 jours. Ce projet d’AGRBC s’inscrit dans un contexte de problèmes récurrents sur des TDL avec utilisation de terres de remblai et surtout de granulats.

Fedexsol se propose de compiler les avis des membres de la fédération concernant ces deux nouveaux AGRBC en projet et d’appuyer ces avis lors de la prochaine réunion de concertation BE-VEB-Vobas-Fedexsol. Pour ce faire, nous proposons d’organiser un groupe de travail commun à ces deux thématiques.

Si vous souhaitez y participer, merci de compléter le doodle suivant pour le 6/10 au plus tard : https://doodle.com/poll/s83456zcpnq8pvks

Région wallonne

GT par rapport aux décision de la DAS

Comme discuté lors de l’AG, il semble qu’une majorité de membre constate un glissement des décisions de la DAS soit vers  des approbations par défaut, soit vers des non-conformités ou des demandes de compléments pour des manquements d’importances variables, qui pourraient facilement être corrigés durant la procédure, à l’instar de ce qui se fait à Bruxelles. Cette attitude mène semble-t-il à une démotivation de collaborateurs de plusieurs membres de la fédération et est de nature à ternir l’image du secteur. Comme dis lors de l’AG, nous sommes prêts à organiser un GT pour identifier les problèmes et tenter d’apporter à la DAS des pistes d’améliorations. Ceci ne peut se faire qu’en ayant suffisamment de retours de membres avec des exemples permettant d’illustrer la problématique. Si vous souhaitez que Fedexsol organise un tel GT ou si, au contraire, vous pensez qu’un tel GT serait contre-productif, merci de nous le faire savoir. Nous prendrons une décision sur l’organisation éventuelle de ce GT en fonction de vos réponses.